Anne-Claire Horel

De: Anne-Claire Horel
adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes et du logement
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entrainant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes et du logement"
JORFTEXT000054022200(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202602/05/2026
De: Anne-Claire HOREL
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de France Travail
représentant du ministère chargé des affaires sociales
Remplace:Mme Sandrine MICLON-HAUTBOIS
Groupe:
France Travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000053975719(source JORF)
nomination
29 Avril 202629/04/2026
De: Anne-Claire HOREL
Objet:
membres titulaires représentants du personnel et mandatés
Par le SMAST CGT
Groupe:
Personnel et mandatés
SSAS1930109S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201915/05/2019
De: Anne-Claire HOREL
CFDT, CCP Santé (loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
AFSR1630113A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Anne-Claire HOREL
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par la CGT
Groupe:
Personnel et mandatés
suppleant
AFSS1530738S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015